Le site www.web-artistes.com a pour vocation de permettre a des artistes (peintres, sculpteurs, photographes, illustrateurs) d'exposer leurs œuvres.
La consultation de ce site est ouverte à tout public.
Lors de leur inscription sur le site web-artistes.com, les artistes membres affirment disposer de la propriété intellectuelle et artistique sur les œuvres qu'ils exposent, les photos qui les représentent et les les textes qui les accompagnent. En les communiquant au travers de l'espace membres du site, ils en autorisent la diffusion sur web-artistes.com .
A l'exception des informations qui appartiennent aux artistes membres et mentionnées ci-dessus, l'ensemble du site appartient à la société CoReXCo S.A.R.L., tant le contenu que la présentation et le code source de ce site.
Le nom et le prénom de l'artiste n'apparaissent pas si il a saisi un pseudo dans son profil.
Nous ne communiquons jamais aucune information sur nos membres, sauf celles qui sont directement accessible sur le site (hormis réquisition judiciaire).
Les données personnelles conservées par web-artistes sont celles saisies par le membre lors de son inscription et dans son espace membre.
L'exercice du droit d'accès et de rectification se fait au travers de l'espace membre, sous réserve d'un court délai de validation. Il est possible à tout moment de détruire intégralement la totalité des données sauvegardées par la suppression du profil depuis l'espace membre, la suppression est définitive et immédiate.
Web-Artistes est destiné à permettre à des peintres, sculpteurs, photographes et illustrateurs d'exposer leurs œuvres artistiques.
Les profils et/ou les photos n'entrant pas strictement dans ce cadre seront éliminés.
Ce site est accessible à tous. Les textes et les photos publiées doivent donc être visibles par tous, y compris les enfants.
Les textes et les photos, même artistiques, qui ne respecteraient pas cette règle ou qui pourraient choquer certaines communautés seront éliminés.
Il est rappelé que la haine raciale, l'apologie des crimes contre l'humanité et la pornographie enfantine sont strictement interdites et que vous devez informer le si vous constatez de telles infractions sur le site.
Web-Artistes a une vocation artistique, tout discours de type politique ou religieux y est prohibé.
De même, tout discours agressif, diffamatoire ou calomnieux, ou ne respectant pas la vie privée d'autrui est strictement interdit.
Le site et les informations qui y figurent ne doivent en aucun cas être utilisées à des fins d'envoi de courriers électroniques massif ou non sollicités, ni à des fins commerciales ou publicitaires.
Les personnes ne respectant pas ces règles sont susceptibles de faire l'objet de poursuites.
Le site www.web-artistes.com est destiné aux particuliers, artistes personnes physiques, qui veulent exposer leurs œuvres.
L'inscription gratuite permet de mettre en ligne la présentation de l'artiste et une œuvre. Le souscription payante permet d'exposer plusieurs œuvres.
La création de profils multiples pour la même personne ou par des personnes qui ne sont pas l'artiste aux fins de se soustraire au paiement est strictement interdite. L'ensemble des profils litigieux pourra être détruit à tout moment et sans préavis. Si certains des profils concernés disposent de souscription, aucun remboursement ne sera effectué.
La consultation du site est possible sans restriction. Elle ne donne pas lieu à conclusion d'un contrat entre la société qui l'exploite et le visiteur. Le service peut être arrêté à tout moment sans préavis. La société qui exploite le site ne peut être tenu responsable du bon fonctionnement du réseau Internet ni de celui des équipements de consultation utilisés par le visiteur.
L'inscription sur le site avec présentation de l'artiste et une œuvre est gratuite (réservée aux personnes physiques dans la limite d'une inscription par personne). Ce service ne comprend aucune assistance à l'utilisation du site, ni par téléphone, ni par courrier postal ou électronique, ni aucun autre mayen. Le fait pour la société de répondre à certains emails ne vaut en aucun cas engagement à le faire systématiquement. Le service peut être arrêté à tout moment sans préavis sans donner lieu à aucune indemnité.
Il est possible de souscrire un abonnement complémentaire payant pour exposer plus d'une œuvre dans son profil. S'agissant d'un service en ligne à effet immédiat, et dans la mesure où il a été possible de tester le fonctionnement du site aussi bien comme visiteur qu'en tant que membre préalablement à toute souscription payante, tout paiement est ferme et définitif, sans possibilité de rétractation.
Toutes les formules sont pour une durée d'un an.
Ces prix sont susceptibles de changer à tout moment, sans effet rétroactif sur les souscriptions en cours.
Il est possible de changer de formule à tout moment en souscrivant un nouvel abonnement avec un nombre d'œuvres différent. La fraction restante de l'ancienne formule est alors convertie en durée supplémentaire dans la nouvelle formule :
Durée supp = (Nb jours restants) * (Nb œuvres ancienne formule) / (Nb œuvres nouvelle formule)
Le site est normal ouvert 24h sur 24. Cependant, il pourra être fermé pour de courtes périodes afin d'assurer la maintenance et l'entretien du site et des équipements informatiques.
La société éditrice ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du fonctionnement du réseau internet ni des équipements informatiques utilisés par l'internaute pour l'accès au site.
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En cas d'interruption définitive du service du fait de la société éditrice du service, les personnes disposant d'un abonnement en cours à la date d'interruption pourront être remboursées du montant de leur dernier paiement si elles en font la demande auprès de la société éditrice. Aucun autre montant ne pourra être alloué à titre d'indemnité.